Conditions générales de vente

🛍️ Conditions de vente – ROSE SABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits effectuées sur le site ROSE SABLE, accessible à l’adresse www.rosesable.com, auprès de tout consommateur.

1. Identité du vendeur

ROSE SABLE – Entreprise individuelle
Adresse : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris – France
SIREN : 921 049 268 – RCS Paris
Email : infos@rosesable.com
TVA non applicable, article 293B du CGI.

2. Produits

Les produits proposés sont ceux présentés sur le site.
Les photographies sont non contractuelles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), hors taxes, la TVA n’étant pas applicable.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

4. Commande

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Un email de confirmation est envoyé après validation.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement et sécurisé via Shopify.

6. Livraison

Livraison à l’adresse indiquée par le client.
Délais donnés à titre indicatif.

7. Droit de rétractation

Délai de 14 jours à compter de la réception.
Frais de retour à la charge du client.

8. Remboursement

Remboursement sous 14 jours après réception du retour.

9. Responsabilité

ROSE SABLE ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des produits.

10. Données personnelles

Traitement conforme à la politique de confidentialité.

11. Droit applicable

Droit français – tentative de résolution amiable préalable.

12. Acceptation

Le client reconnaît accepter les présentes CGV avant toute commande.